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admin, Auteur à Sud Culture 13
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Mobilisation des secteurs culturels

À Marseille, la CGT Spectacle et Sud Culture appellent à se regrouper et participer aux manifestations contre la réforme des retraites.

Nous étions plus de 3 millions dans les rues le 7 mars. Malgré un rejet massif de la réforme, le Sénat a adopté l’article 7 portant sur le report de départ à la retraite à 64 ans.

LA MOBILISATION NE DOIT PAS FAIBLIR !

Nous, organisations syndicales représentatives des secteurs du spectacle vivant, du cinéma, de l’audiovisuel, de la radio et de l’animation refusons en bloc le projet de réforme des retraites actuellement en débat au Sénat.

Nos métiers nous animent, nous les exerçons avec passion. Pour autant, que nous soyons artistes ou technicien.nes, administratifs ou personnels d’accueil, artistes autrices et auteurs, animatrices et animateurs, ou encore enseignant.es artistiques, nos parcours professionnels sont souvent fragiles.

Faiblesse des salaires, parcours hachés, accidents de carrière, multiplicité de statuts et protection sociale insuffisante expliquent aujourd’hui la grande faiblesse de nos pensions de retraite.

Le droit de profiter d’une retraite digne et en bonne santé à l’issue d’une carrière professionnelle devrait être le fondement de toute réforme. Le gouvernement n’en a que faire et depuis des semaines, il tente d’imposer sa réforme mortifère contre l’avis de la très grande majorité des travailleuses et des travailleurs de ce pays. Il faudrait travailler toujours plus longtemps, supprimer les régimes les plus protecteurs pour « sauver le système par répartition » ou encore pour assurer plus de « justice sociale ». De qui se moque-t-on ?

Une autre voie est possible. Nos aspirations, comme celles de millions de travailleuses et travailleurs, sont plus légitimes. Notre système de retraite nécessite davantage de solidarité pour répondre à la précarité qui s’impose partout ou aux inégalités salariales qui persistent en défaveur des femmes, dans nos secteurs comme ailleurs.

Réforme sexiste, réponse féministe ! La journée internationale des droits des femmes qui a rassemblé des milliers de personnes dans toute la France le 8 mars était d’ailleurs placée sous le signe de la lutte contre la réforme des retraites et des inégalités salariales.

Face à l’obstination du gouvernement pour faire passer son projet de réforme délétère, seul un mouvement social d’ampleur inédite nous permettra de gagner le retrait de ce texte.

Rdv samedi 11 mars à 14h au Vieux Port à Marseille !

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Arrêt total des secteurs du spectacle vivant, du cinéma et de l’audiovisuel !

Les organisations syndicales représentatives des secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, de la radio, spectacle vivant et de l’animation (CGT Spectacle, SNJ CGT, Fasap FO, CFDT, CFTC, CFE CGC, FCCS, SNMS, Unsa Spectacle et communication, SNJ, Sud Radio France, Sud Télévision et Sud Culture) appellent à faire du 7 mars 2023 une journée historique de lutte.

Nous, organisations syndicales représentatives des secteurs du spectacle vivant, du cinéma, de l’audiovisuel, de la radio et de l’animation refusons en bloc le projet de réforme des retraites actuellement en débat au Parlement.

Nos métiers nous animent, nous les exerçons avec passion. Pour autant, que nous soyons artistes ou technicien.nes, administratifs ou personnels d’accueil, journalistes, artistes autrices et auteurs, animatrices et animateurs, ou encore enseignant.es artistiques, nos parcours professionnels sont souvent fragiles.

Faiblesse des salaires, parcours hachés, accidents de carrière, multiplicité de statuts et protection sociale insuffisante expliquent aujourd’hui la grande faiblesse de nos pensions de retraite.

Le droit de profiter d’une retraite digne et en bonne santé à l’issue d’une carrière professionnelle devrait être le fondement de toute réforme. Le gouvernement n’en a que faire et depuis des semaines, il tente d’imposer sa réforme mortifère contre l’avis de la très grande majorité des travailleuses et des travailleurs de ce pays. Il faudrait travailler toujours plus longtemps, supprimer les régimes les plus protecteurs pour « sauver le système par répartition » ou encore pour assurer plus de « justice sociale ». De qui se moque-t-on ?

Une autre voie est possible. Nos aspirations, comme celles de millions de travailleuses et travailleurs, sont plus légitimes. Notre système de retraite nécessite davantage de solidarité pour répondre à la précarité qui s’impose partout ou aux inégalités salariales qui persistent en défaveur des femmes, dans nos secteurs comme ailleurs.

Engagées dans la construction de la mobilisation au niveau national, nos organisations appellent à durcir le mouvement. Nous appelons donc, de manière unitaire, l’ensemble des personnels de nos secteurs à faire grève le 7 mars 2023 et faire de cette journée une journée « morte » dans nos professions.

Pas un lever de rideau, pas un tournage, pas un écran, pas une diffusion, pas un cours ne doit avoir lieu !

Face à l’obstination du gouvernement pour faire passer son projet de réforme délétère, seul un mouvement social d’ampleur inédite nous permettra de gagner le retrait de ce texte. Nous appelons dès lors les salarié.es à mettre en débat les modalités de la nécessaire poursuite des mobilisations dans toutes les assemblées générales qui auront lieu dans les entreprises.

Dans la foulée, pointons lors du 8 mars les inégalités flagrantes aux dépens des femmes, celles qui existent déjà et celles que cette réforme aggraverait.

Rendons-nous visibles dans les cortèges dans tout le pays !

Toutes et tous ensemble, aux côtés de tous les secteurs professionnels, nous ferons de cette journée un moment historique !

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Métiers du livre en lutte

Le Bookbloc se prépare pour la manif ; Paris 16 février 2023

La lutte contre la réforme des retraites a permis à des libraires et d’autres professions œuvrant dans la chaîne du livre (édition, diffusion…) de s’organiser depuis quelques semaines : organisation de cortèges dans les manifs et soirée de soutien à Paris, échange d’informations, contact avec d’autres secteurs professionnels (bibliothécaires, artistes, etc.), mise en place d’une caisse de grève, présence sur les réseaux sociaux…

À Marseille une première réunion à eu lieu à la librairie Transit début mars avec une dizaine de personnes libraires, bibliothécaires, éditrices, représentantes ; non-syndiqué·e·s, Sud Culture, CGT.

Parmi les projets retenus : des tournées en librairie pour mobiliser davantage de collègues, un rendez-vous commun à Marseille pour la journée du 7 mars avec une table au départ de la manif comprenant des tracts et des des livres à vendre à prix libre en soutien à la caisse de grève.

Paris, 31 janvier 2023

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Ne nous laissons pas voler nos retraites !

Alors qu’une nouvelle mobilisation contre la réforme de retraites commence, nous vous proposons quelques infos et liens pour alimenter réflexion, colère, manif…

Prochains rendez-vous à Marseille :

  • mardi 7 mars – 10h30, rdv au Vieux-Port à Marseille (cortège Solidaires 13 au niveau du cours Jean Ballard)
  • mercredi 8 mars : grève féministe
  • samedi 11 mars : 14h au Vieux Port à Marseille
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Deux mois de lutte à la BNF

Extrait d’un communiqué de l’intersyndicale CGT-FSU-SUD Culture après deux mois de lutte à la Bibliothèque nationale de France (BNF)

La BNF, troisième plus grande bibliothèque au monde est traversée depuis plusieurs mois par un mouvement social de grande ampleur et en phase de devenir historique. Rarement les agents se sont autant mobilisés, dans une grève unitaire touchant plusieurs sites, toutes les catégories de personnel et toutes les directions de la BnF, pour dénoncer de manière forte la situation désastreuse de l’établissement, les choix opérés par la direction et l‘austérité budgétaire et de personnel que lui imposent ses tutelles. Cette mobilisation s’est faite dans un premier temps à travers une pétition signée par plus 700 agents qui n’a eu aucune réponse de la part de la direction, puis depuis le début du mois mai par un mouvement de grève fort et ininterrompu qui dure depuis 8 semaines.

Dans le même temps, le public de la BnF, notamment celui des chercheurs et chercheuses, a décidé de s’investir de manière intense dans l’action en soutenant la mobilisation des agents, tant dans un élan de solidarité que dans une perspective de lutte pour sauver leur outil de travail qu’ils et elles considèrent légitimement en danger. Une telle mobilisation des usagers est inédite et montre bien l’ampleur de la crise sociale en cours dans cette établissement, mais aussi la remise en cause de ses missions fondamentales. Cela a donné lieu à deux pétitions en ligne recueillant en tout 19 000 signatures, aux prises de positions de l’Association des bibliothécaire de France et de nombreuses associations de chercheurs et de sociétés savantes contre la réorganisation du service public, à la conférence de presse organisée le 15 juin en soutien à la grève en présence de plusieurs personnalités du monde de la recherche et de la Culture et à la tribune publiée le 20 juin contre cette réorganisation et signée par plus de 420 chercheurs, universitaires, intellectuels, écrivains et artistes.

La suite est à lire sur le site de Sud Culture ; plus d’infos sur le site de la section Sud Culture de la BNF.

Caisse de solidarité des personnels en grève de la BNF

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La lutte a gagnée pour les salarié·e·s de MK2-Arteum !

Les salarié·e·s en lutte des librairies MK2-Arteum ont obtenu ce qu’elles demandaient depuis plusieurs mois à savoir des conditions correctes de départ suite à la fermeture définitive de leurs lieux de travail. Voir leur communiqué ci-dessous.

Concernant la situation de leurs collègues à la librairie-boutique Mucem-Arteum, là-aussi l’organisation des salarié·e·s combinée avec la grève de leurs collègues à Paris et l’intervention de Sud Culture 13 a permis des avancées. À suivre…


Il s’agit probablement de notre dernier communiqué et c’est avec beaucoup d’émotion que nous tenions à remercier toutes celles et ceux qui nous ont soutenu.e.s
durant ce combat. Vous avez permis à notre lutte d’exister et elle se conclut de manière favorable pour les salarié.e.s concerné.e.s par la fermeture des librairies MK2 Quai de Loire et Bibliothèque.
À ce jour, des négociations ont été engagées sur les conditions de départ des salarié.e.s qui le souhaitaient et un accord a été trouvé avec notre employeur. C’est un soulagement pour les salarié.e.s concerné.e.s et nous pourrons dorénavant appréhender l’avenir de manière sereine.

Quant au devenir de ces deux endroits, la pétition qui a réunit près de 8700 signataires aura permis de montrer votre attachement à ces lieux et de montrer l’enjeu qu’ils représentent pour les habitant.e.s du quartier. Nous espérons de tout coeur qu’une issue positive sera trouvée pour maintenir une librairie en ces lieux et que vous aurez été entendu.e.s.

Merci à toutes celles et ceux qui par leurs mots, leur présence, leurs messages, ont pris le temps de nous écouter, de témoigner leur solidarité, de relayer notre lutte. Votre soutien a été crucial et c’est grâce à vous que nous pouvons sortir de ce conflit la tête haute. Vous avez été très nombreux.ses à venir à notre rencontre et à vous tenir à nos côtés, cela aura été une immense source de joie pour nous.
Nous remercions également les camarades grévistes de la Fnac Saint Lazare dont le soutien a été d’un grand réconfort. Nous leur témoignons notre solidarité et soutenons leur combat pour l’amélioration de leurs conditions de travail. Nous espérons de tout cœur que cette lutte sera victorieuse.
Il ne serait pas possible de terminer sans remercier nos camarades de l’Union Syndicale CGT Commerces et Services Paris ainsi que nos camarades de Sud Culture, en particulier Sud Culture Solidaires 13, pour leur soutien pendant ces 15 jours de grève et ces deux derniers mois.

En ce qui concerne nos ancien.ne.s collègues Arteum, nous respectons leur travail et nous avons été mobilisé.e.s aussi en ce sens. Notre combat a aussi été celui de la défense des différents métiers, que l’on soit vendeur.se d’objets, libraire ou DVDaire, de la reconnaissance de leurs spécificités et de l’expertise de chacun.e dans son domaine.
Nous espérons qu’à l’avenir la situation dans laquelle nous nous sommes retrouvée ne se reproduira pas et souhaitons aux salarié.e.s de pouvoir en toute circonstance défendre leurs droits afin d’exercer dans les meilleures conditions.

Merci à toutes et tous pour vos soutiens

Les libraires MK2 Quai de Loire

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Solidarité avec les salarié·e·s d’Arteum

Dimanche 16 janvier des diffusions de tracts ont eu lieu à Paris et Marseille devant plusieurs librairies-boutiques gérées par Arteum. Ci-dessous le texte distribué devant l’entrée du Mucem.

Le nom d’Arteum ne vous évoque peut-être rien. Pour autant les deux librairies-boutiques du Mucem sont gérées par Arteum depuis le printemps 2021.

Arteum est une petite société qui grossit… grossit et qui s’est spécialisée depuis quelques années dans les boutiques de musées. Elle comptait une trentaine de salarié·e·s en 2012 et entre 150 et 200 aujourd’hui pour une vingtaine de lieux essentiellement à Paris (Musée du quai Branly, Musée Carnavalet, Musée des Arts décoratifs, Cité des sciences et de l’industrie, etc.) mais également au musée Matisse à Nice et depuis peu au musée des Confluences de Lyon.

Paris : clap de fin des librairies des cinémas MK2

À Paris, outre des musées, Arteum avait repris la gestion depuis 2019 des libraires-boutiques des cinémas MK2 Quai de Loire et BNF. Après avoir sabordé l’activité librairie (le Covid n’ayant fait qu’aggraver la situation), Arteum a annoncé en octobre à la dizaine de salarié·e·s concernées que leur lieu de travail fermerait le 31 décembre 2021.

La direction refusant les licenciements économiques et les ruptures conventionnelles, les personnes concernées sont sommées d’accepter les propositions qui leurs sont faites même si elles subissent une déqualification de leur métier, que les propositions et les lieux proposés ne correspondent pas aux profils des librairies généralistes et/ou DVDaire avec le risque de mise au placard que cela représente (les boutiques proposées n’ont pas besoin de personnel supplémentaire contrairement à d’autres… qui ne font pas partie de la liste !) et tout cela au mépris de leurs compétences et expériences professionnelles.

Face à cela les salarié·e·s ont mis une pétition en ligne signée par plus de 8000 personnes et organisé plusieurs rassemblements et journées de grève soutenus par les syndicats CGT-Commerce et Sud Culture. Pourtant, la direction d’Arteum persiste et refuse de prendre en compte leurs inquiétudes et revendications.

Marseille : des craintes confirmées

Ayant connaissance du décalage entre la com’ d’Arteum et la réalité vécue par les personnes qui y travaillent au quotidien nous avions un certain nombre d’inquiétudes en apprenant le transfert de la librairie du Mucem des mains d’Actes Sud à celles d’Arteum. Nous avions d’ailleurs alerté les membres du conseil d’administration du Mucem en février 2021 au moyen d’une lettre ouverte.

Après huit mois de fonctionnement de la nouvelle libraire-boutique la crainte qu’il se passe au Mucem ce qui s’est passé dans les librairies parisiennes reprises par Arteum, se confirme : absence d’outil informatique adéquat pour le travail en librairie, perte de sens et d’autonomie pour les libraires, sous-effectif récurrent, etc.

Le seul objectif d’Arteum est de faire du pognon en vendant les produits dérivés qu’elle fait fabriquer, en rognant sur les salaires et en rechignant à payer les fournisseurs. Comme le livre est un produit peu rentable, Arteum les vire de ses rayons pour accueillir d’autres produits plus lucratifs en ignorant d’ailleurs la bonne santé économique actuelle des librairies !

On peut se demander si les fermetures à répétition de comptes chez des fournisseurs ou si les manques réguliers de certains ouvrages (comme Salammbô pendant l’exposition au Mucem où les nouveautés de la rentrée littéraire) ne sont pas voulus, histoire d’habituer le public à trouver de moins en moins de livres. Peut-on être rassuré·e quand Arteum inscrit parmi ses engagements « la transmission de valeurs culturelles grâce aux livres et à des produits porteurs de sens » ?…

À Paris comme à Marseille les salarié·e·s sont considéré·e·s comme des pions dont on peut modifier les emplois du temps à volonté à et à qui on peut envoyer des consignes de travail qui changent au gré du vent. La direction utilise volontiers le mépris ou la menace quand ses équipes posent des questions ou demandent simplement à pouvoir travailler dans des conditions correctes.

  • Les salarié·e·s ne sont pas des denrées interchangeables !
  • Le droit du travail doit être appliqué partout…
MK2 Quai de Loire, janvier 2022
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Solidarité avec les salarié·e·s en grève des librairies MK2-Arteum

Nous relayons le nouvel appel à la grève des grévistes de la librairie MK2 Quai de Loire (Paris). Ils/elles appellent à se rassembler les vendredi 7 et samedi 8 janvier 2001 devant la librairie.

« Fait-il bon travailler chez Arteum ? »

Tract de Sud Culture 13 du 17 décembre 2021

Grève des salarié.e.s de la librairie MK2 Quai de Loire à partir du 5 janvier 2022.

Tout d’abord, un grand merci à vous toutes et tous d’avoir été si nombreux.ses à nous soutenir en signant cette pétition. C’est avec beaucoup d’émotion que nous remercions toutes les personnes qui sont venues échanger avec nous sur place, pour vos mots et le réconfort que vous nous apportez.

Nous sommes le 5 janvier et depuis le 31 décembre, les librairies MK2 Quai de Loire et MK2 Bibliothèque sont fermées au public. L’avenir de ces deux endroits n’est toujours pas assuré malgré les effets d’annonce de Monsieur Nathanaël Karmitz dans les médias. Néanmoins, cette pétition aura permis de montrer votre attachement à ce lieu et de manifester votre mécontentement suite à cette fermeture. Nous espérons de tout cœur que Monsieur Nathanaël Karmitz (DG groupe MK2) et Monsieur François Dagnaud (Maire du 19e arrondissement), vous auront entendu et tiendront compte de vos demandes. Malheureusement, si ces endroits devaient rester des librairies, les salariés pour certains anciens MK2 et dorénavant Arteum, ne seront pas repris et aucune proposition ne leur a été faite pour continuer à taire partie de ce lieu.

Le combat n’est pas pour autant fini ! Nos craintes se sont malheureusement réalisées et Arteum nous impose de travailler dans leurs boutiques de musées en nous confirmant que nous ne serions plus libraires ni DVDaires. En cas de refus, une procédure de licenciement pour faute sera enclenchée. Aucune négociation n’a été engagée par notre direction malgré nos demandes répétées.

Dans ce contexte, nous ne céderons pas et demandons de pouvoir continuer à exercer nos métiers ailleurs, dans la dignité. Nous ne sommes pas responsables de ces fermetures et demandons à être traités avec respect. Si Monsieur Karmitz a pu s’exprimer dans la presse en expliquant que les propositions qui nous ont été faites « n’étaient pas si éloignées de nos métiers », cela démontre une réelle méconnaissance des métiers de la culture. Vendre des objets et vendre des livres ou des DVD, nous le répétons, ne relève pas du même domaine de compétences.

Les salariés MK2 Quai de Loire et Bibliothèque seront en grève à partir du 5 janvier 2022 et seront réunis les vendredi et samedi 7 et 8 janvier de 14h à 19h devant la librairie MK2 Quai de Loire pour protester contre les méthodes d’Arteum et demander une issue à ce conflit qui permettrait de sécuriser la situation des salariés et d’assurer leur avenir en dehors de l’entreprise. À cette occasion, nous vous invitons à nous témoigner votre soutien et serons heureux de vous remercier une dernière fois pour tout ce que vous nous avez apporté.

Les salarié.e.s grévistes, 5/01/2022
Contact mail & Pétition en ligne

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Fait-il bon travailler chez Arteum ?

Un point sur la situation des salarié·e·s d’Arteum à Marseille et Paris alors que les libraires d’Arteum-MK2 Arteum Quai de Loire sont en grève à partir du 18 décembre 2021.

Les diverses inquiétudes que le syndicat Sud Culture a exprimé au printemps 2021 concernant le transfert de la librairie du Mucem d’Actes Sud à Arteum n’ont pas disparu, loin s’en faut.
Après six mois de fonctionnement de la nouvelle libraire-boutique du Mucem la crainte qu’il se passe au Mucem ce qui s’est passé dans les librairies parisiennes reprises par Arteum, soit : sabordage de l’activité librairie, perte de sens et d’autonomie pour les libraires, management délétère, etc., est confirmée.

La menace de sanction comme (seule) technique de gestion

À Paris comme à Marseille les salarié·e·s sont considéré·e·s comme des pions dont on peut modifier les emplois du temps à volonté et à qui on peut rajouter des tâches (comme faire de la présence sur les réseaux sociaux y compris pour faire de la pub pour la figure Playmobil de Napoléon 1er) sans leur demander leur avis.
Ces mêmes salarié·e·s sont méprisé·e·s dès qu’ils/elles posent des questions ou demandent simplement à avoir des outils en adéquation avec leur métier et à disposer d’un choix de produits qui soit pertinent par rapport à leur lieu de travail. La direction leur répond que c’est bien pire ailleurs et que la situation financière d’Arteum n’est pas bonne. Pour autant, si les commandes de livres sont bloquées ou très restreintes, les produits dérivés, eux, continuent d’affluer…
La direction peut aussi sortir des arguments ­mensongers concernant certaines demandes. Par exemple ça serait à cause de la loi Lang sur le prix unique du livre que les salarié·e·s ne pourraient pas avoir 20 à 30 % de remise sur les livres qu’ils/elles achètent. Étonnamment ça se fait partout ailleurs et c’est autorisé.

Tout est prétexte à menace de sanction : objectif non atteint, absence non prévue, dépassement de budget d’achat, prise de parole, etc.
Arteum qui ne se préoccupe guère de la santé psychologique ou physique de ses équipes, a par contre établi son propre calendrier vaccinal obligatoire même si celui-ci ne respecte pas les préconisations de la Haute autorité de santé.

Arteum fossoyeur de la librairie

C’est dans ce contexte difficile où la pression est mise sur les salarié·e·s pour qu’il y ait moins de livres mais de plus en plus de produits dérivés et de gadgets, source de davantage de bénéfice pour la direction d’Arteum, que les dix salarié·e·s des boutiques et librairies MK2 Quai de la Loire et BNF à Paris ont appris la fermeture définitive de leur lieu de travail au 31 décembre 2021.

À part leur dire que tout le monde sera « recasé » au sein d’Arteum les personnes concernées n’ont guère d’informations et sont sommées d’accepter les propositions qui leurs sont faites même si elles subissent une déqualification de leur métier, que les propositions et lieux proposés ne correspondent pas aux profils des librairies généralistes et/ou DVDaire avec le risque de mise au placard que cela représente et tout cela au mépris de leurs compétences et expériences professionnelles. Les salarié·e·s ne sont pas des denrées interchangeables !
C’est le même genre de discours que la direction d’Actes sud avait délivré aux salarié·e·s de la librairie du Mucem lors de leur transfert vers Arteum : « Vous verrez, c’est une opportunité, une très bonne solution ».

Autant Arteum incite très fortement le personnel à investir les réseaux sociaux pour promouvoir les produits vendus par Arteum, autant aucune information publique n’est parue concernant la fermeture de ces deux lieux alors que c’est dans 15 jours ! Les client·e·s et habitué·e·s ne sont pourtant pas dupes.

Les salarié·e·s d’Arteum (et d’ailleurs…) doivent pouvoir travailler dans des conditions correctes, être respecté·e·s et non pas méprisé·e·s, avoir des salaires décents, etc. Le droit du travail et les conventions collectives doivent être appliquées.

Sud Culture appuiera les futures créations de sections syndicales au sein d’Arteum. Même si nous ne nous leurrons pas sur les possibilités données aux représentant·e·s des salarié·e·s de remplir leur mission, il y a un enjeu important à ce que le CSE d’Arteum dispose d’un collège employé et pas seulement d’un collège cadre composé essentiellement des directeurs et directrices de boutiques dont les intérêts sont évidemment très éloignés des petites mains qui travaillent­ au quotidien : libraires, vendeurs, vendeuses, réceptionnaires, etc.

Solidarité avec les salarié·e·s de Arteum-MK2 en grève le samedi 18 décembre 2021

Pétition « Non aux fermetures des librairies MK2 Quai de Loire & MK2 Bibliothèque ! »

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Note d’information sur le passe sanitaire

Informations et précisions relatives à l’obligation réglementaire de présentation  du passe sanitaire dans les lieux culturels pour les salarié·e·s de ce secteur

Dès le 13 juillet, suite à l’annonce d’Emmanuel Macron, certains directeurs de structures culturelles ont pu communiquer à tous leurs salariés la nécessité de présenter un passe sanitaire dès le 30 août pour pouvoir travailler dans ces structures (et pour certains inciter fortement à la vaccination), en application de la loi qui serait votée par suite au Parlement. Aussi, avant même le vote et l’adoption de la loi, le ministère de la culture envoyait une circulaire à l’intention des directeurs de structure afin de préciser que la dite obligation s’appliquerait à l’ensemble des salariés des lieux visés. Cette précision n’était cependant que « conditionnelle » puisque le décret d’application de la loi n’était pas encore élaboré en Conseil des Ministres, ni la loi encore adoptée.

Vu la loi n°2021-1040 du 5aout 2021 ;
Vu le décret n° 2021-1059 du 7 août 2021modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ; Vu l’article 1132-1 du Code du travail ;
Vu l’article 225-1 du Code pénal ;
Vu l’article 14 de la Convention européenne des Droits de l’homme (principe de non discrimination) ;

Au préalable, il convient de préciser que la loi du 5 aout ainsi que son décret d’application prévoit 3 documents caractérisant un « passe sanitaire ». Ainsi, la vaccination n’est que l’un des 3 moyens d’obtenir le sésame et relève de la vie privée de chacun. En conséquence,et selon la résolution du Conseil de l’Europe du 27 janvier 2021 intitulée « vaccins contre la covid-19: considérations éthiques, juridiques et pratiques »le texte précise au paragraphe 7.3 de « s’assurer que les citoyens et citoyennes sont informés que la vaccination n’est pas obligatoire et que personne ne subit de pressions politiques, sociales ou autres pour se faire vacciner, s’il ou elle ne souhaite pas le faire personnellement ». En conséquence de quoi, un employeur suivant cette préconisation ne peut inciter ses salariés à se faire vacciner en vue de travailler dans l’entreprise puisque ces derniers subiraient, de fait, une pression économique et sociale conséquente.

Le décret d’application de la loi du 5 août 2021, relative à la gestion de la crise sanitaire et à l’obligation de présentation d’un passe sanitaire pour certains salariés des secteurs en contact direct avec le public, réglemente les conditions d’accès à l’emploi pour les salariés du secteur culturel, notamment.

L’article 47-1 du décret précise les lieux et établissements visés par l’obligation de présentation du passe sanitaire pour y accéder, y figurent notamment les salle de spectacles de type L (art 47-1, II, 1°, a).

Le texte précise aussi les personnes visées par l’obligation de présentation du passe sanitaire dans les établissements susvisés. Ainsi, les documents « doivent être présentés pour l’accès des participants, visiteurs, spectateurs, clients ou passagers aux établissements, lieux, services et évènements suivant … ». Plus loin, l’article étend l’obligation de présentation du passe sanitaire à certains salariés en ces termes « Le présent article est applicable, à compter du 30 août 2021, aux salariés, agents publics, bénévoles et aux autres personnes qui interviennent dans les lieux, établissements, services ou événements concernés, lorsque leur activité se déroule dans les espaces et aux heures où ils sont accessibles au public, à l’exception des activités de livraison et sauf intervention d’urgence. »

En conséquence, les salariés soumis à l’obligation de présentation du passe doivent remplir les trois conditions cumulatives prévues par le décret, c’est à dire :

  • que l’activité se déroule dans le même espace que celui réservé au public ;
  • que l’activité se déroule dans le mêmes horaires que la présence du public ;
  • que l’activité ne soit pas une livraison ou une intervention d’urgence.

Ainsi, il faut que le salarié concerné soit en contact direct avec le public. Par conséquent, les salariés du secteur culturel ayant comme activité le montage, les répétions, le démontage et la régie des spectacles ou les activités administratives ne semblent pas concernés par l’obligation de présentation d’un passe sanitaire puisque le public n’est pas présent dans ces temps de travail. Aussi, pendant le spectacle, les coursives, les passerelles, les régies, ainsi que le plateau ne sont pas des lieux accessibles au public. Nous pouvons donc en conclure que même sur le temps d’un spectacle la grande majorité des techniciens et personnels administratifs ne sont pas soumis à cette réglementation.

Pour finir, l’article 1132-1 du Code du travail précise « qu’aucune personne ne peut être écartée d’une procédure de recrutement ou de nomination ou de l’accès à un stage ou à une période de formation en entreprise, aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte… ». Aussi, le Code pénal prévoit que « La discrimination définie aux articles 225-1 à 225-1-2, commise à l’égard d’une personne physique ou morale, est punie de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende lorsqu’elle consiste : (…)2° A entraver l’exercice normal d’une activité économique quelconque ; 3° A refuser d’embaucher, à sanctionner ou à licencier une personne (…).

De fait, il semblerait que le fait d’écarter un salarié non soumis à l’obligation de présentation d’un passe sanitaire aurait les caractéristiques juridiques d’une discrimination à l’embauche pour des raisons de santé, de croyance ou de convictions politiques.

 Marseille, le 2 septembre 2021